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Marques déposées par la société Les Vignobles du Rivesaltais
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CHATEAU VESPEILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VESPEILLES
Les Vignobles du Rivesaltais, scv

Numéro de dépôt :
4009133
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2023
CHATEAU VESPEILLES de Les Vignobles du Rivesaltais

Présentation de la marque CHATEAU VESPEILLES

Déposée le 3 juin 2013 par la société Les Vignobles du Rivesaltais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU VESPEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la société Les Vignobles du Rivesaltais domicilié(e) 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles du Rivesaltais, Mme RAMON Nadège domicilié(e) 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque CHATEAU VESPEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VESPEILLES est expirée depuis le 3 juin 2023.

Les Vignobles du Rivesaltais a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE GARRIGUE , HENRI JALIBERT , TORREMILLA , ALTATURA , PIERRE DE MARCA , CÔTÉ NATURE , RIVEYRAC , LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS , 153 RD 900 , FINE EN BULLES D'ARNAUD DE VILLENEUVE


Les Vignobles du Rivesaltais, scv - 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 389743303


Les Vignobles du Rivesaltais, Mme RAMON Nadège - 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine.

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.